Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 46VW188

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : RICHARD KANNENGIESSER

Titre ou URL du document déposé : La Ceinture Sellier - http://www.laceinturesellier.com

Description : La marque "La Ceinture Sellier", son logo(texte en cercle se terminant par une boucle de ceinture), le site web http://www.laceinturesellier.com ainsi que l'intégralité de son contenu (textes, images, articles)et sa charte graphique (chocolat et ocre)sont déposés et sont la propriété de son auteur, Mr KANNEN

Date/heure du dépôt de copyright : 25-08-2008 à 15:21

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 25-08-2008 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 46VW188

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 46VW188

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 46VW188

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023